Tous droits réservés © Alexandre Letessier

DROITS GERES (demande spécifique)

Vous pouvez faire une demande de devis adapté précisément à un usage unique ou particulier de l'image. La cession des droits d'auteur et de reproduction s'entend pour une utilisation précise : le nombre d'exemplaires ou le tirage prévus, les proportions de la photographie ainsi que son emplacement dans le document, la durée d'utilisation et le territoire de diffusion.

NB : Voyez d'abord nos licences de droits étendues disponibles à prix fixes.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

   * Vous recevrez, après réception du fichier numérique, une facture détaillée et une note de droit d'auteur.

   * Selon la législation, les notes de cession sont payables à l’échéance, ou au plus tard à parution. Des pénalités de retard pourront être réclamées après envoi d’une mise en demeure, leur montant sera de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur avec un minimum de 120 euros pour frais de gestion.

   * La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

   * Auteur assujetti à l’AGESSA percevant des revenus artistiques au titre des bénéfices non commerciaux et dispensé de précompte. L'attestation S 2062 est jointe. Le diffuseur est tenu de verser une contribution supplémentaire de 1% du montant HT de la rémunération artistique à l’AGESSA, 1 bis, rue de Bruxelles 75009 PARIS.

   * Membre de la Société des Auteurs d’Images Fixes (SAIF).

Nos images sont numérisées ou capturées avec les meilleurs matériels professionnels. Une fois le paiement enregistré, votre image est livrée via un serveur (jpeg haute qualité ou sur demande en Tiff).

WEB, ELECTRONIQUE

Pour usages sur internet, intranet et supports électroniques uniquement (e-books, emailing, présentations Powerpoint, CD/DVD, document PDF téléchargeable).

Pour un usage unique, commercial, éditorial ou interne, et pour une durée maximum spécifiée. L'image peut être utilisée en popup reliée à une version plus petite de l'image Une image de page d’accueil peut apparaître plusieurs fois sur le site.

Le prix couvre UN SEUL des usages suivants :

Un seul site Web institutionnel, éditorial, commercial, intranet

OU une (seule) publicité Internet localisée sur un seul site Web

OU une campagne d'e-mailing en nombre (jusqu'à 10 000)

OU une édition unique d'un CD ou DVD ou e-book

OU une présentation Powerpoint ou équivalent

OU un document PDF

Concernant les points Tarifs DROITS ETENDUS EDITIONS sur la notion de Droits Etendus

Droits Etendus - Prix fixe dépendant de la taille d'image et de la catégorie d'utilisation choisie, pour un client final et un projet défini. Pas de négociations ni de descriptions détaillées de droits. Pas de limitations de quantités ou de territoires pendant la durée de votre cession de droits (correspond à la durée de votre projet, jusqu'à 3 ans). Commande avec devis préalable.

ÉDITIONS  

Pour des utilisations éditoriales (ni commerciales, ni promotionnelles), imprimées ou électroniques : périodiques (magazines, journaux) ; livres (manuels scolaires, livres vendus au détail ou ouvrages professionnels) ; éditions e-book, CD, DVD, et sur sites protégés par mots de passe.

L'utilisation s'applique à une parution ou une édition unique et à toutes les réimpressions ou les versions imprimées du support original. L'utilisation inclut la promotion sur le site web de l'éditeur. Reproduction de la page pour promotion du produit autorisée.

Pour une édition, comprenant principalement mes photos, faites une demande de droits gérés.

Tarifs et conditions générales de vente   

• Web, électronique
• Éditions
• Utilisations Commerciales ou promotionnelles
• Utilisation interne en communication d’entreprise
• Droits gérés

UTILISATIONS COMMERCIALES ou promotionnelles

S'applique à des utilisations commerciales ou promotionnelles, à un client final défini, à un projet, produit ou service défini.

a. PRODUITS finis commerciaux (revendus) : utilisation à l'intérieur et/ou sur tout produit destiné à la vente au détail (carte de voeux, carte postale, affiche, calendrier). N'inclut pas l'emballage.

b. IMPRESSION : brochures, rapport annuel, catalogues, support marketing imprimé - y compris mailing direct, relations publiques ou supports de vente. Inclut les droits pour une version PDF du support imprimé.

Par exemple: Brochure ou catalogue de voyage / Brochure, mailing direct ou catalogue de vente / Rapport annuel ou rapport financier / Présentation ou rapport externe imprimé / Dossier de presse, communiqué de presse / Objets publicitaires non vendus

c. PUBLICITE : affichage intérieur ou publicité interne. Utilisation réservée à l'affichage ou aux annonces publicitaires en intérieur. S'applique à un client final défini, à un projet, produit ou service défini.

Par exemple : Annonces publicitaires événementielles / Affichage en magasin ou sur un point de vente / Panneau de salon ou panneau

d. PUBLICITE : Annonce publicitaire imprimée, affichage extérieur ou emballage. L'image peut être utilisée dans toute annonce publicitaire imprimée ou affichage extérieur. Inclut également l'utilisation sur l'emballage de produits.

Par exemple: Annonce presse - Journal ou magazine / Encarts A2, A1, A0, pluspublicitaires / Affichage réseau payant / affichage extérieur ou bâche (forme électronique ou imprimée) / Emballage de produits

e. TOUS USAGES sur tout support à caractère commercial ou promotionnel.

UTILISATIONS INTERNES en communication d’entreprise

Utilisation sur tout support destiné exclusivement au personnel de la société, incluant brochure, bulletin interne, présentation interne, vidéo interne, intranet, e-mailing interne, bulletin d'information interne, magazine d'entreprise, affichage dans un musée. S'applique à un client final défini.